Cette enquête a pour objectifs :
- d’aider au repérage des entreprises concernées et des situations potentiellement dangereuses,
- d’assurer la traçabilité des expositions et des moyens de prévention (aide à l’évaluation),
- de repérer les salariés potentiellement exposés.

Les données seront collectées jusqu’au 31 décembre 2010 et seront exploitées l’année suivante

Contexte

Les nanoparticules prennent une place de plus en plus grande dans le monde industriel, et ce, dans des secteurs très variés et souvent mal identifiés. L’amélioration des connaissances scientifiques sur leurs dangers et leurs effets sur la santé font partie des priorités du Plan santé travail et du Plan national santé-environnement.

Le groupe toxicologie du département Action scientifique en milieu de travail (ASMT) du Centre interservices de santé et de médecine du travail en entreprise (CISME) a écrit deux documents sous forme :

- d’une brève intitulée Les Nanoparticules (dossier) (pdf, 331 ko),
- et d’un diaporama (pdf, 396 ko).

Ces documents présentent les nanoparticules et les nanomatériaux, les connaissances actuelles sur la santé et les moyens de prévention.

Parallèlement, en collaboration avec l’Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement et du travail, (AFSSET), l’Institut national de recherche et de sécurité (INRS) et l’Institut de veille sanitaire (InVS), ont été élaborés des outils afin de faciliter la mission de conseil, d’aide à l’évaluation des risques, de traçabilité et de veille sanitaire des acteurs de la santé au travail. Ces outils sont le support de l’enquête qui s’adresse aux Services interentreprises de santé au travail (SIST) (voir ci-dessous, tableau Nanoparticules, questionnaires et Guide d'utilisation).

Protocole

L’enquête se déroulera en deux temps successifs. Pour le bon déroulement de cette enquête, les SIST devront nommer un référent de l’action.

1ère phase : Repérage et traçabilité des expositions

Le tableau recense - par secteur d’activité et code NAF- 13 nanoparticules fabriquées et utilisées ainsi que leurs propriétés principales. Il permet de repérer les entreprises potentiellement concernée. Ainsi, chaque SIST participant à l’enquête devra éditer pour les médecins du travail et/ou intervenants en prévention des risques professionnels (IPRP) participants, la liste de l’ensemble des entreprises ayant un de ces codes NAF.

Pour chacune des entreprises sélectionnées, l’équipe de santé au travail intervenante utilisera un questionnaire (version WORD et version EXCEL) permettant d’identifier les nanoparticules, les situations potentiellement dangereuses et les moyens de prévention mis en place.

Pour vous aider à exploiter au mieux ces documents, un "Guide d'utilisation des questionnaires" a été élaboré - à télécharger ici).

2ème phase : exploitation nationale des données

L’exploitation nationale collective des données, réalisée par une chargée d’étude du CISME, permettra de repérer des salariés potentiellement exposés, par nanoparticule et par entreprise (activité avec le code NAF).

De plus, seront étudiés le nombre de médecins ayant participé à l'enquête, le nombre d'entreprises visitées, l’existence ou non d’une métrologie disponible ainsi que la disponibilité ou non des fiches de données de sécurité.

Ultérieurement, les salariés repérés pourront faire l’objet d’une veille épidémiologique mise en place avec la Direction générale du travail et l’InVS.