Réponses ministérielles

Réponses ministérielles 2008 à 2011

MÉDECINE DU TRAVAIL - SANTÉ AU TRAVAIL
	REFORME - Conséquences de la réforme - Réforme (perspectives) : 1 - 2 - Effectifs de personnel : moyens Embauche de travailleurs handicapés SIST - Organismes de formation Apprentissage : utilisation des machines dangereuses (réglementation) : 1 - 2 Médecins du travail : - Démographie médicale : 1 - 2 - 3 - 4 - 5 - 6 - Pénurie : 1 - 2 Salariés saisonniers Travailleurs temporaires Chirurgiens-dentistes (radio-protection) Salariés détachés Inspection du travail - Effectifs et santé au travail Dossier médical personnel Harcèlement : lutte et prévention Manipulation de denrées alimentaires : réglementation Affiliation aux services interprofessionnels Visites obligatoires : coût - réglementation Conditions de travail : suicide (lutte et prévention) Tarifs - Réglementation Employés de maison - réglementation : 1 - 2 Auxiliaires de vie : accès

RISQUES PROFESSIONNELS
	Accidents du travail : reconnaissance SMR : Amiante PME : Procédure d'évaluation (application) Enseignants : lutte et prévention

VISITE/MALADIE/INAPTITUDE
	ETT - Visites obligatoires Inaptitude médicale et rupture du contrat de travail (procédure) Licenciement pour inaptitude physique : 1 - 2 - 3 - 4- 5

ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES

FONCTION PUBLIQUE
	- D'Etat
	Médecine de prévention : développement
	- Des collectivités territoriales
	Service de médecine préventive : compétence